PROTOTYPES DE RECOURS ADMINISTRATIFS
Le premier tome du « Al Kamal » s’agit du premier ouvrage de ce genre au Liban et, plus généralement, dans les pays arabes, en ce qu’il aborde, dans toutes leurs facettes, les différents aspects des recours en matière administrative.
Cet ouvrage est le fruit d’une longue expérience contentieuse, commencée il y a plus de quarante ans, et trouve son inspiration dans de nombreuses procédures engagées par son auteur, qui a été contraint, dans sa quête de la Justice et du Droit, de saisir à de multiples reprises le Conseil d’Etat libanais.
Les procédures décrites portent sur le contentieux de l’annulation (recours pour excès de pouvoir), le contentieux de la responsabilité, le contentieux fiscal.
A partir de chaque contentieux, ce sont les règles de fond qui sont examinées, et notamment les règles d’interprétation des textes législatifs et réglementaires, et tous les incidents de procédure : récusation et déport des juges, recours en interprétation des décisions juridictionnelles, rectification d’erreurs matérielles, tierce opposition, recours en révision.
Le contentieux de l’exécution des décisions juridictionnelles est également étudié, notamment l’astreinte.
En bref, chaque procédure est décrite depuis l’introduction de l’instance jusqu’à la décision juridictionnelle définitive et ses suites.
Ce guide précieux pour le praticien décrit des procédures dont certaines ont constitué une percée réelle au niveau de la jurisprudence administrative libanaise.
Le premier tome du « Al Kamal » s’agit du premier ouvrage de ce genre au Liban et, plus généralement, dans les pays arabes, en ce qu’il aborde, dans toutes leurs facettes, les différents aspects des recours en matière administrative.
Cet ouvrage est le fruit d’une longue expérience contentieuse, commencée il y a plus de quarante ans, et trouve son inspiration dans de nombreuses procédures engagées par son auteur, qui a été contraint, dans sa quête de la Justice et du Droit, de saisir à de multiples reprises le Conseil d’Etat libanais.
Les procédures décrites portent sur le contentieux de l’annulation (recours pour excès de pouvoir), le contentieux de la responsabilité, le contentieux fiscal.
A partir de chaque contentieux, ce sont les règles de fond qui sont examinées, et notamment les règles d’interprétation des textes législatifs et réglementaires, et tous les incidents de procédure : récusation et déport des juges, recours en interprétation des décisions juridictionnelles, rectification d’erreurs matérielles, tierce opposition, recours en révision.
Le contentieux de l’exécution des décisions juridictionnelles est également étudié, notamment l’astreinte.
En bref, chaque procédure est décrite depuis l’introduction de l’instance jusqu’à la décision juridictionnelle définitive et ses suites.
Ce guide précieux pour le praticien décrit des procédures dont certaines ont constitué une percée réelle au niveau de la jurisprudence administrative libanaise.
المجلد الأول من "الكمال"
هو الأول من نوعه في لبنان والبلدان العربية من حيث تضمُّنُه بيان كيفيّة معالجة
المراجعات القضائية الإدارية في كل أوجهها. إنه وليد خبرة قضائية طويلة وشخصية،
اكتسبها المؤلف، الذي اضطر إلى طرق باب القضاء الإداري، سعيًا وراء العدالة وإحقاقا
للحق، ورفعا لمظالم الإدارة العامة التي تعرّض لها. وقد شملت مراجعاته المواضيع
التالية : الإبطال والتعويض وإعادة المحاكمة وتصحيح الخطأ المادي وتفسير النصوص
القانونية والأحكام القضائية والضرائب والتدخّل لمصلحة الغير وطلب تنحية ورد قضاة
إلخ ...
واللافت أن العديد من هذه المراجعات يشكّل سابقة في الإجتهاد
الإداري.
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